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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPRAUVERGNE
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CHANTEGEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTEGEL
SARL SOPRAUVERGNE

Numéro de dépôt :
1701773
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2011
CHANTEGEL de SOPRAUVERGNE

Présentation de la marque CHANTEGEL

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPRAUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPRAUVERGNE domicilié(e) Route de Sept-Fons, 03290 DIOU (dossier no 2199109) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 752 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Gérard LARAIZE Avocat domicilié(e) (dossier no 2199109) - France.

La marque CHANTEGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTEGEL est expirée depuis le 28 octobre 2011.

SOPRAUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : CE Frais , CHANTEFOUR , CHANTEGEL , Maître Pâtifrais


SARL SOPRAUVERGNE - Route de Sept-Fons, 03290 DIOU (dossier no 2199109) - France - SIREN 394752273


Maitre Gérard LARAIZE Avocat - (dossier no 2199109) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2001 n°2199109 - Publication au BOPI 2001-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 24 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177886 - Publication au BOPI 1994-10-24

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure pour faire lever;moutarde, vinaigre, sauces ( à l'exception des sauces à salade);épices, glaces à rafraichir, produits agricoles, aliments pour animaux, malt, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, et autres preparations pour faire des boissons. CES PRODUITS ETANT SURGELES

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.